Marque enregistrée - Marque en vigueur

C-KONJAC
CASTALIS OOD

Numéro de dépôt :
4371092
Date de dépôt :
23/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2027
C-KONJAC de CASTALIS OOD

Présentation de la marque C-KONJAC

Déposée par voie électronique le 23 juin 2017 par CASTALIS OOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C-KONJAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est CASTALIS OOD domicilié(e) 28 Golash Street - 1505 - Sofia - Bulgarie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André ROUSSARD - Avocat à la Cour, André ROUSSARD domicilié(e) 65 rue d'Anjou - 75008 - Paris - France.

La marque C-KONJAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-KONJAC arrivera à expiration en date du 23 juin 2027.

CASTALIS OOD a également déposé les autres marques suivantes : Articulis , NoctaZen , CASTALIS , Ossalis , NoctiCalm , BRULAFINE , Relaxamine


CASTALIS OOD - 28 Golash Street - 1505 - Sofia - Bulgarie


André ROUSSARD - Avocat à la Cour, André ROUSSARD - 65 rue d'Anjou - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Inscription le 25 octobre 2018 - Retrait partiel n°736537 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Compléments alimentaires, compléments nutritionnels, aliments et substances diététiques, non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine, sous forme sèche, de comprimés nus ou pelliculés, gélules, capsule molle, poudre en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets, sous formes liquides, solutés, concentrés, de sirops ; aliments et substances diététiques énergisantes non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine ; préparations diététiques pour les sportifs non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine ; barres à usage diététique ; compléments alimentaires non à usage médical et destinés exclusivement à l'alimentation humaine essentiellement à base de plantes ; compléments nutritionnels à base de plantes ; ingrédients nutritionnels destinés aux compléments alimentaires et nutritionnels ; boissons et préparations pour faire des boissons diététiques non alcooliques ; supplément alimentaires minéraux ; compléments alimentaires antioxydants ; protéines pour l'alimentation humaine ; produits vitaminés pour êtres humains ; substances fortifiantes à base de plantes pour êtres humains ;

Services liés à la vente au détail ou en gros de compléments alimentaires, de compléments nutritionnels et d'aliments et substances diététiques à usage non médical ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations commerciales aux consommateurs relatives à des compléments alimentaires, des compléments nutritionnels et des aliments et substances diététiques à usage non médical, par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et/ou de vente dans le cadre du commerce électronique (e-commerce) ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; publicité par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services d'import-export de compléments alimentaires, de compléments nutritionnels et d¿aliments et substances diététiques à usage non médical ;

Services de conseils et d'information dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; services de conseils et d'information en matière de bien-être personnel et forme physique (conseil en matière de santé) ; services de laboratoires en recherche en produits diététiques et nutritionnels et en compléments alimentaires.